Termes et Conditions

Femmes et Vins du Monde Concours International ^TM

• Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
• Directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil, du 24 octobre 1995, relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, abrogée le 25 mai 2018 par le Règlement (UE) 2016/679.
• Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données).
• Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne (2012/C 326/02).
• Convention pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel.

Mentions Légales
Le site  est un site propriété de Femmes et Vins du Monde (Inter Concours du Monde)
Femmes et vins du Monde 29 rue des templiers 83170 Brignoles - FRANCE
Siret 492825583 00015 911C
Présidente fondatrice : Régine LE COZ
Directrice de la publication : LE COZ Régine
La langue officielle est le français.
 
Hébergement
OVHSAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
 
Propriété intellectuelle

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Nous sommes l’association française Femmes et Vins du Monde («nous») et avons notre siège social au 29 rue des templiers 83170 Brignoles - FRANCE, France. RCS: 492825583 - APE: 911C - Numéro de TVA: FR45 492 825 583. Nous travaillons en étroite collaboration avec l’association française Inter Concours du Monde qui a son siège 29 rue des templiers 83170 Brignoles - FRANCE.-RCS: 798 126 157 - APE: 9499Z - Numéro de TVA: FR25 798 126 157. Nous sommes le responsable du traitement des données personnelles via nos sites web.
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Dernière révision : 22 mai 2018